Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Sweet Home SAS [À COMPLÉTER — raison sociale exacte]

Siège social : 19 avenue de la Croix Blanche, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, France

Capital social : [À COMPLÉTER — capital social]

SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET]

RCS : [À COMPLÉTER — greffe et numéro]

TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — n° TVA]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du directeur]

2. Hébergeur

Hébergeur : [À COMPLÉTER — nom et adresse de l'hébergeur]

Site web : [À COMPLÉTER]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site sweethomeshop.fr (textes, photographies, illustrations, logo, code source, structure) est la propriété exclusive de Sweet Home SAS et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Contact

Email : contact@sweethomeshop.fr

Téléphone : +33 1 69 04 67 89

Adresse : 19 avenue de la Croix Blanche, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois

5. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute réclamation, vous pouvez également recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : CNPM, Médiation de la consommation, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond.