Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Sweet Home SAS

Siège social : 17 route de Corbeil, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois, France

Capital social : 50 000 €

SIRET : 891 234 567 00012

RCS : Évry B 891 234 567

TVA intracommunautaire : FR12 891234567

Directeur de la publication : Antoine Mercier

2. Hébergeur

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site sweethomeshop.fr (textes, photographies, illustrations, logo, code source, structure) est la propriété exclusive de Sweet Home SAS et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Contact

Email : contact@sweethomeshop.fr

Téléphone : 01 69 04 67 89

Adresse : 17 route de Corbeil, 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois

5. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute réclamation, vous pouvez également recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : CNPM, Médiation de la consommation, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond.